L'assemblée générale du Club AQUAMAR s'est tenue le 15 décembre 2012 à l'hôtel Kyriad, 116 avenue de MAGUDAS - 33700 MERIGNAC

1 - Nomination d’un secrétaire de séance
2 - Adoption du procès-verbal de l’Assemblée générale du 25 novembre 2011
3 - Rapport moral du Président.
4 - Rapport du trésorier.
5 - Quitus pour lannée 2012
6 - Pérennité du club AQUAMAR compromise: dissolution du Comité? Mandat au Comité
7 - Hommage à M.Singer, trésorier sortant /Election au Comité des Membres du Club Aquamar
8 - Divers


Début de l'assemblée: 14h05.

     17 membres détenant 19 semaines sont présents. 147 membres se sont fait représenter en accordant au Comité des pouvoirs relatifs aux 164 semaines qu'il détiennent. 151 ont mandaté le comité afin d'étudier les conséquences d'une éventuelle dissolution de celui-ci.

     Monsieur Cotnoir remercie les membres de leur présence, certains s'étant déplacés de fort loin (Alsace par exemple), regrette l'absence de M. Singer due à des ennuis de santé et présente Maître Cockain-Barere dont la présence a paru indispensable en raison de ses compétences professionnelles afin d'examiner le point 6 de la présente réunion. C'est en 1999, à l'époque ou l'avenir du Club AQUAMAR était compromis, que Maître Cockain-Barere a mis en place la création d’un Comité pour un nouveau départ du Club. De plus, d'origine britannique, il est plus à même d'expliciter le rôle du trustee.

1 – Nomination d'un secrétaire de séance.

     Monsieur Charmet accepte d'assumer la fonction de secrétaire de séance

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2 – Adoption du procès verbal de l'Assemblée générale du 13 mars 2011.

     Le procès-verbal est adopté à l'unanimité.

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3 – Rapport moral du Président.

     Monsieur Cotnoir rappelle qu'un courrier a été envoyé aux membres pour trouver un successeur à M.Singer qui ne désirait plus assurer le rôle de trésorier, tâche lourde, et qui ne se représentait pas à l'élection au bureau du Comité des Membres du Club AQUAMAR. Un membre qui s'était tout d'abord proposé a dû renoncer pour raison professionnelle, deux autres se sont manifestés plus tardivement.

     Messieurs Cotnoir et Singer se sont rendus en septembre 2012 à la résidence du Club AQUAMAR afin d'y rencontrer le nouvel exploitant. Le directeur, absent, avait laissé les pleins pouvoirs à madame Marie-Pierre Le Parc pour le représenter. Seuls 8 appartements ont été rénovés, mais les numéros d'unités rénovés correspondent à des appartements AQUARIUS. L'exploitant sur place invoque la crise pour expliquer son arrêt provisoire des rénovations. Lorsque le programme reprendra, ce sera sur un modèle moins coûteux que celui qui avait été choisi par M. Yuste , lequel était venu personnellement à l'assemblée générale 2007. En ce qui concerne la réévaluation du montant des frais en fonction de l'évolution de l'indice des prix fourni par le ministère espagnol, il y a divergence (très minime toutefois) sur la période de 12 mois consécutifs prise en référence, l'exploitant choisissant bien évidemment la plus intéressante.

     C'est en raison de la diminution régulière du nombre de semaines payées, que le Comité a proposé aux membres d'amorcer une réflexion à moyen terme sur les moyens de pérenniser le Club ou sur la dissolution du Comité. Maître Cockain-Barere souligne que le Comité joue le rôle de contre-balance face à l'exploitant car l'avenir des droits de jouissance qui était compromis avant sa création en 1999 a été de ce fait assuré, que de plus les accords passés empêchent l'exploitant d'établir à sa convenance le montant des frais d'entretien et que l'exploitant de l'époque, qui prenait de haut les demandes des membres, a changé d'attitude dès lors que le Comité s'est chargé d'encaisser les charges.

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4 – Rapport du trésorier

     Monsieur Charmet lit le rapport que M. Singer a rédigé à cette intention. Le total des dépenses au 30 septembre 2012 est de 133 300,73€ rassemblant les charges d'entretien payées à l'exploitant, mais aussi le paiement de 6861,16€ d'honoraires au Trustee, ainsi que les frais de fonctionnement du Comité. Le solde final est en légère progression, mais il faut tenir compte du fait que le coût de l'assemblée générale 2012 (location de salles, convocations et affranchissements, frais de déplacement) sera intégré à l'exercice suivant.

     Monsieur Charmet ajoute que l'année dernière les frais correspondant à 644 semaines ont été acquittés. La somme qui a été prélevée par le Comité sur chacune de ces 644 semaines lui a permis de couvrir ses frais de fonctionnement. C'est, semble-t-il, l'année charnière où le budget est à l'équilibre et non excédentaire. Si le déclin du nombre de frais de maintenance payés continue (285 au jour de l'assemblée), c'est la pérennité financière du Comité qui sera remise en question.

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5 - Quitus pour l’année 2012

     Le quitus est accordé à l'unanimité.

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6 - Pérennité du club AQUAMAR compromise: dissolution du Comité? Mandat au Comité

     Cette préoccupation constituait également le point 8 de l'assemblée générale du 13 mars 2010. S'il est compréhensible que des membres abandonnent leur semaine pour des raisons économiques, de santé ou parce qu'ils ne voyagent plus, il convient d'aborder une réflexion sur l'avenir proche, la possibilité de redynamiser le Club ou envisager la dissolution du Comité.

     Un membre, présent à l’Assemblée, intervient en demandant s'il ne conviendrait pas, avant de parler de dissolution, d'envisager les possibilités de vendre les semaines par le biais du Comité puisque individuellement c'est impossible, et s'interroge sur l'utilité de continuer à payer des charges alors que les appartements ne sont pas rénovés et se dégradent, qu'il n'y a pas de lisibilité quant aux intentions de l'exploitant à ce sujet et que les échanges par le biais de RCI sont plus difficiles.
Monsieur Cotnoir précise que le Club continue d'exister et que le mandat qui a été demandé aux membres est celui de mener une réflexion sur une éventuelle dissolution du Comité à court ou moyen terme et non dans l'immédiat.

     Aux membres qui demandent si les échanges seraient toujours possibles en cas de dissolution, il est répondu que ces échanges seraient toujours possibles si les frais de maintenance étaient payés directement à l'exploitant, mais que ce dernier aurait les mains libres pour décider de l'augmentation de ces frais.
Maître Cockain-Barere intervient pour préciser que cette dissolution doit être envisagée avant que la situation ne devienne critique, c'est à dire tant qu'il y a un nombre suffisant de membres pour conserver une dynamique d'action et peser dans les négociations. En effet, Maître Cockain-Barere pense que le Club serait propriétaire des 45 appartements par le biais des sociétés qui les ont fait construire (chaque membre possèderait alors ce qui équivaudrait à une part de société). Maître Cockain-Barere propose d'étudier la possibilité de vendre les 45 appartements en bloc. Cependant, l'avocate espagnole que le Comité avait missionné en 2008 pour rechercher le nom des propriétaires n'a pu fournir de réponse claire. Maître Cockain-Barere qui la rencontre régulièrement, lui demandera d'expliciter sa réponse.

     Le membre qui a déjà abordé la question de la vente explique qu'il n'est pas opposé à l'étude de la dissolution mais que celle-ci ne devrait être initiée qu'après une réflexion sur la possibilité de vente. Il fait également remarquer que, en raison de l'énorme disproportion existant entre le nombre des membres présents et celui des pouvoirs accordés au Comité, les membres présents peuvent s'abstenir de participer au vote car leur choix n'aura aucune influence sur le résultat. Le membre désirerait également que soit reformulé le mandat, afin qu'il soit clair que le choix final reviendra aux membres. M. Cotnoir propose alors de compléter le mandat et de le rédiger de la manière suivante:


M. Cotnoir propose également de participer au vote en ne comptant que les voix des membres présents, afin de prendre en compte la remarque sur le nombre de pouvoirs.

Résultats du vote: 18 voix pour le mandat, 1 voix contre, pas d'abstention.

Le membre qui a voté contre rappelle que son vote a été motivé par le fait qu'à son avis la majorité des membres serait désireux d'envisager une vente avant la dissolution et qu'un mandat rédigé dans ce sens l'aurait démontré. Monsieur Cotnoir s'engage à envisager cette possibilité de vente et faire part de l'état des réflexions du Comité. Il invite également les membres à partager leurs idées par un moyen qui reste à définir. La création d'une nouvelle rubrique sur le forum est envisagée, mais monsieur Cotnoir demande d'attendre une prochaine réunion du Comité à laquelle sera convié Maître Cockain-Barere qui saura peut-être un peu plus les sociétés propriétaires.

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7 - Hommage à M.Singer, trésorier sortant /Election au Comité des Membres du Club Aquamar

     Monsieur Singer est chaleureusement remercié et applaudi pour le travail qu'il a réalisé pendant ses 14 années de présence au Comité dont 9 en tant que trésorier.

     Madame Jullien et monsieur Lemmens ont proposé leur candidature. Monsieur Cotnoir demande aux membres d'accepter la candidature de monsieur Lemmens en dépit de sa manifestation plus tardive que ne le permettent les statuts. Monsieur Lemmens n'est pas présent, mais le courrier d'appel à candidature ne précisait pas si la présence du candidat à l'assemblée générale était obligatoire. Madame Jullien se présente aux membres et exprime son désir d'aider le Comité à poursuivre sa tâche. Monsieur Cotnoir présente monsieur Lemmens avec qui il s'est entretenu téléphoniquement. Il est ensuite procédé au vote. Ont obtenu;

Monsieur Lemmens: 11 voix. Madame Jullien: 6 voix. 1 bulletin a été déclaré nul.

Monsieur Lemmens est élu au Comité des membres du Club AQUAMAR.

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8 - Divers

     M. Cotnoir lit alors des questions que des membres lui ont envoyées par écrit.

1. Une question PORTE sur la valeur d'un studio . Il est difficile de répondre sans savoir s'il s'agit de la valeur du droit d'occupation ou de l'appartement lui-même,

2. d'autres QUESTIONS CONCERNENT l'état d'avancement des rénovations, le nombre de semaines non réglées, le nombre de membre en qui n'ont pas acquitté leurs charges depuis plus de 2 ans (1795) le nombre de membres à jour de paiements (385), sur le rappel de l'année ou cesseront les engagements de modération des frais d'entretien (l'exploitant peut les dénoncer à tout moment avec un préavis de 6 mois). Un membre du club, dans un courrier envoyé au président du Comité, note un état général «limite» des appartements.

3. Un membre demande où en est l'enregistrement des appartements afin de mettre la résidence en conformité avec la loi 42/1998 sobre derechos de aprovechamiento por turno de bienes inmuebles de uso turístico y normas tributarias. Maître Cockain-Barere répond que les formalités se déroulent en 2 temps. Il faudrait tout d'abord une démarche commune des membres du Club AQUAMAR, suivie de procédures individuelles, chaque membre devant se rendre sur place ou se faire représenter par un avocat. Il propose, puisque le Club existe très bien sans enregistrement et compte tenu des décisions qu'il faudra prendre relativement à sa pérennité, de laisser les choses en état.

L'ordre du jour étant épuisé, ainsi que les questions diverses, l'assemblée est levée à 16h45.

Le secrétaire, G. Charmet.

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