L'Assemblée générale du Club AQUAMAR s'est tenue à l'hôtel Le Galice, 5-7 route de Galice, 13090 AIX-EN-PROVENCE le 31 octobre 2008.

     On dénombre au début de l'assemblée, parmi les membres présents 28 détenteurs de droits de jouissance représentant 33 semaines, ainsi que 203 représentés pour 209 semaines. Le quorum est atteint et l'Assemblée peut être ouverte à 14h10.

     Michel Cotnoir, Président du Comité, préside la séance après présentation des membres du Comité.

1. Adoption de l'ordre du jour
     L'ordre du jour est adopté à l'unanimité.

2. Nomination d'un secrétaire de séance
     M. Charmet assurera le secrétariat et rédigera le procès-verbal de la séance.

3. Adoption du procès-verbal de l'assemblée générale du 7 septembre 2007
     Par souci d'économie, les procès-verbaux de l'Assemblée Générale 2007 n'ont pas été envoyés aux membres et ont été distribués à l'entrée. Les membres ont pu en prendre connaissance pendant les opérations d'émargement. Chaque procès verbal peut être consulté sur le site du club AQUAMAR http://membreaquamar.free.fr. Les statuts du Club Aquamar ne précisent rien quant au support de ces informations. L'Assemblée générale est souveraine sur ce point et accepte que l'envoi ait pu être différé. Le procès-verbal de l'Assemblée Générale 2007 est adopté à l'unanimité.

4. Rapport moral du Président
     Les élus du Comité ne se sont réunis qu'une seule fois (le 3 juin 2008 à Bordeaux, pv pouvant être consulté sur le site) mais ont beaucoup échangé par téléphone ou courriels. En effet, en raison des lieux de résidence de chacun (Bordeaux, Grasse, Lyon), il convient d'économiser les frais de déplacement, surtout lorsque la situation n'évolue que trop lentement. Ces échanges, entre les élus mais aussi avec la résidence, le représentant d'Hotetur, le trustee et les avocats ont porté principalement sur 2 points:

• La loi 42/1998. La vente prévue de semaines acceptée par l'Assemblée générale 2007, ne peut se faire sans enregistrement du régime de jouissance par acte notarié au registre de la propriété espagnole d'Arrecife. Selon la loi, le propriétaire des appartements est responsable de cet enregistrement et doit en payer le coût. Ce coût serait, selon un devis du trustee, de 53000 £ (66000€ à ce jour). M.Yuste, représentant Hotetur prétend que le Club AQUAMAR est propriétaire alors que le comité soutient que les membres ne détiennent qu'un droit de jouissance et que cette responsabilité et les frais afférents ne leur incombent pas. L'avocate consultée (spécialiste en ce domaine) ne se prononce pas clairement et répond aux interrogations par d'autres interrogations.
• Le projet de rénovation. M. Yuste a promis le classement de la résidence en Golden Crown, ce qui implique une modification substantielle des appartements. Actuellement, seuls 3 appartements auraient été rénovés, Hotetur ayant fait porter son effort en premier lieu sur un hôtel situé à Costa Teguise. Les modifications apportées concerneraient l'installation de la climatisation, le renouvellement ou changement de la nature des revêtements de sols (carrelage et plancher), le renouvellement de l'installation électrique (carte magnétique), le remplacement du mobilier avec amélioration de la qualité de celui-ci. Les photos envoyées par Mme Marie-Pierre Du Parc, coordonnatrice à la résidence et affichées, ne permettent pas de vérifier si l'investissement annoncé par Hotetur lors de l'Assemblée Générale 2007 (25000€ par appartement) est justifié. Toujours par souci d'économie, le comité ne s'est pas déplacé cette année à Lanzarote, mais Mrs Cotnoir et Singer iront au printemps 2009 prendre acte des rénovations achevées ou en cours, s'informer de celles restantes, des projets et de leur délais d'exécution. Il conviendra aussi de discuter le mode de calcul des frais d'entretiens suite à une interprétation différente du point 1.3 du " local management and maintenance agreement " et conduisant Hotetur à faire porter l'augmentation corrélative à l'inflation sur l'ensemble des frais payés par chaque membre et non sur la seule partie due à Hotetur, le reste permettant au comité d'assurer l'administration du Club AQUAMAR. La différence est modique (1 € cette année ) mais il est nécessaire de négocier incessamment afin d'assurer l'existence du Club AQUAMAR.

5. Rapport du trésorier et Quitus pour la gestion de l'année 2008
     Le bilan financier était joint à la convocation pour la présente Assemblée générale. Le poste le plus important est bien sûr celui des frais d'entretiens payés à Hotetur, suivi par celui des honoraires du trustee. Suite à la question d'un membre relative aux fonctions de celui-ci, M. Cotnoir rappelle qu'elles sont peu nombreuses : vérifier la légalité des actes et faire enregistrer chaque année le Club AQUAMAR au registre de l'île de Man. C'est une tâche dont l'un des membres pourrait se charger si un volontaire se propose.
Un membre s'est également étonné de la ventilation des dépenses du poste " frais trésorier " qui auraient dû être imputées à d'autres postes. M. Singer répond que c'est un libellé provisoire avant apurement des comptes. En effet, il a été décidé à la création du Comité, que seul le Président disposerait de chéquiers et de la signature. En conséquence, il a été nécessaire de créer ce poste sur lequel des provisions sont créditées, le trésorier étant parfois amené à faire des avances sur ses deniers.
Il a été également demandé si le solde créditeur était déposé sur un compte produisant des intérêts. M. Cotnoir répond que ceci est difficilement envisageable, le Club AQUAMAR étant un groupement de fait non formellement doté de personnalité juridique en France du fait de son fonctionnement (immatriculation à l'Ile de Man). Le quitus est accordé à l'unanimité.

6. Adoption du montant des frais d'entretien pour l'année 2009
     M. Cotnoir fait remarquer que le terme " adoption " n'est pas le terme adéquat. En effet, nous sommes liés par le " local management and maintenance agreement " signé avec Hotetur qui indexe les charges sur l'IPC espagnol. Il s'agit donc simplement d'informer les membres du montant après calcul. Les charges pour l'année 2009 s'élèveront à 272,75€ soit 247,75€ reversés à Hotetur et 25€ pour l'administration du Club Aquamar.

7. Rénovation à la résidence Aquarius-Aquamar : information sur les travaux en cours
     Ce point a déjà été traité par M. Cotnoir dans son rapport moral.

8. Election au Comité des Membres du Club AQUAMAR
     M. Singer, se représentait à son propre poste. Aucun autre membre ne s'était déclaré candidat.
Résultat du vote :       oui : 241       blanc : 1
M. Singer a été réélu. L'assistance, par ses applaudissements le félicite.

9. Levée de l'assemblée
     Avant de lever l'assemblée, M. Cotnoir s'informe des préférences des membres présents relativement au lieu de la prochaine Assemblée Générale et propose, les statuts permettant d'espacer jusqu'à 15 mois deux Assemblées Générales consécutives, de repousser au printemps 2010 la prochaine Assemblée Générale, afin de limiter les déplacements et les coûts, à moins qu'un événement important n'impose une date intermédiaire. Cette proposition reçoit l'assentiment des membres présents. La séance est levée à 16 heures.

Georges Charmet, secrétaire de séance.